Les 12 articles de Curtis

Article 1- Objet

La société CURTIS TAYLOR (SIRET N° 84 311 85 97 00015) propose des prestations de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physiques et de bien-être.

Article 2- Disponibilité

La société CURTIS TAYLOR effectue ses prestations selon la demande du client.

Son directeur, M. Curtis Taylor, coach certifié, est joignable 7 jours sur 7, de 9 heures à 19 heures.

Il peut être contacté par téléphone (appel et sms) au 06 20 03 04 87 ou à l’adresse mail suivante : curtiscoaching@gmail.com.

Il s’engage à répondre aux messages en absence dans un délai de 24 heures.

Article 3 – Prestations

CURTIS TAYLOR propose à ses clients des séances d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physiques et de bien-être à domicile, en extérieur, en salle ou encore en entreprise. Les prestations de services de CURTIS TAYLOR n’ont aucune vocation médicale et ne se substituent en aucun cas à un traitement médical.

Toute séance comprend l’intervention d’un coach expérimenté et qualifié dans sa spécialité. Sauf indication contraire, une séance correspond à une heure d’activité effective. En outre, la préparation du coach et du client, ainsi que l’installation et le rangement du matériel ne sont pas compris dans cette heure.

Article 4 – Organisation et Planning

Pour le planning et l’organisation de ses séances, M. Curtis Taylor (06 20 03 04 87) est le point de contact privilégié. La réservation des séances s’effectue directement auprès de lui, et il doit préalablement approuver le lieu des séances. Dans le cas d’une séance collective, les participants doivent impérativement avoir des objectifs communs.

Article 5 -Retard, absence annulation et suspension

Les clients sont tenus de respecter les rendez-vous et les horaires préalablement définis. Aucune séance, une fois réservée, ne pourra être annulée et sera due. Celle-ci pourra toutefois être déplacée dans la semaine selon les disponibilités de l’intervenant et uniquement si le report de séance est demandé par le client au minimum 24h à l’avance. Tout retard du client sera automatiquement décompté du temps de la séance.

En cas de retard du coach, celui-ci doit rattraper le temps perdu en fin de séance ou sur la séance suivante. En cas d’absence non prévue de l’intervenant, celui se doit de rattraper la séance.

Une séance peut être annulée par le coach au moins 6 heures avant le début de cette dernière. CURTIS TAYLOR se réserve toutefois le droit d’annuler une séance en extérieur jusqu’à une heure avant le début de la séance en cas de conditions météorologiques ne permettant pas sa tenue. En cas

d’annulation, les clients concernés recevront un appel (ou, en l’absence de réponse, un SMS) et la séance sera reportée à une date ultérieure.



Pour les séances collectives, CURTIS TAYLOR se réserve le droit de procéder à des modifications d’horaires ou de fermer un atelier en small group qui n’aurait pas assez de participants ou de créer un atelier en small group supplémentaire.

CURTIS TAYLOR ne pourra être tenu responsable pour le retard de l’exécution de la prestation en cas de force majeure telle que les catastrophes d’origine atmosphérique, un accident survenu sur son trajet ou tout autre cas de force majeure. Dans cette hypothèse, le client sera alors prévenu le plus rapidement possible et la séance sera reportée à une date ultérieure.

Article 6 – Règlement intérieur CURTIS TAYLOR

Le client doit porter une tenue de sport correcte et propre pour la pratique des activités sportives (sauf instructions contraire de l’intervenant). Il doit prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les consignes de l’intervenant en ce sens.

Sans préjudice de ce qui suit, CURTIS TAYLOR peut, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, exclure voire mettre fin au contrat de tout client dont l’attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant, inacceptable ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Article 7- Tarifs et modalités de paiement

Le prix fixé par la société CURTIS TAYLOR est garanti pendant la durée de l’engagement contractuel. CURTIS TAYLOR se réserve la possibilité d’actualiser le prix de la prise en charge lors de la souscription d’un nouveau contrat. Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises.

Ces prix comprennent les séances, les déplacements nécessaires à l’intervenant pour se rendre sur le lieu d’intervention. Les prix tiennent compte de la réflexion menée pour la préparation des séances techniques et du suivi de la personne. Des frais de déplacement supplémentaires peuvent-être demandés si le coaching se situe à plus de 30 km de la ville de Marseille.

Le nombre de séances et le total du prix seront fonction du nombre de séances sportives nécessaires pour atteindre les objectifs du client ainsi que du recours éventuel à des activités complémentaires au sport (diététique, esthétique, relaxation, développement personnel, conseil en image, etc.)
 et pourraient donc évoluer en fonction des besoins du client variables en cours de contrat, auquel cas la conclusion d’un nouveau contrat entre CURTIS TAYLOR et le client pourrait être nécessaire.

Le client s’engage à payer CURTIS TAYLOR aux dates et conformément aux modalités de paiement qui lui sont communiquées. En cas de retard dans le paiement des factures, une pénalité égale à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal pourra être appliquée par CURTIS TAYLOR du seul fait du non-respect de la date d’échéance par le client. Le montant de ces pénalités ne peut être inférieur à 7,50 € TTC.

Article 8 – Assurance et responsabilités

Chaque client doit souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, durant les prestations. La société CURTIS TAYLOR conseille par ailleurs à chaque client de souscrire une assurance de dommage corporel liée à l’activité physique et sportive le couvrant pour sa propre intégrité physique.

La société CURTIS TAYLOR a souscrit une assurance pour couvrir les dommages engageant sa responsabilité professionnelle. La responsabilité de la société CURTIS TAYLOR ne pourra être recherchée qu’en cas de démonstration d’un lien de causalité entre une faute lourde commise par CURTIS TAYLOR dans l’exécution du contrat et le dommage subi par le client. La responsabilité de CURTIS TAYLOR pourra notamment pas être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation par le client des consignes du coach; en cas d’accident intervenant hors des séances ou conseils prodigués par le coach ; en cas d’actes ou omissions de tiers ; si le client ne respecte pas les engagements qu’il prend et garanties qu’il donne au titre contrat ; et/ou en cas de force majeure. Les dommages indirects (tels que, sans que cette liste ne soit limitative, une perte de revenus, une perte de chance, un manque à gagner, tout préjudice financier ou tout préjudice immatériel) ne pourront pas faire l’objet d’une indemnisation de la part de CURTIS TAYLOR.

La société CURTIS TAYLOR n’est pas responsable en cas demeure seul responsable des engagements qu’il prend et des garanties qu’il donne au titre du contrat.

Le client sera responsable en cas de dégradation occasionnée ou en cas de dommage matériel ou corporel résultant d’un acte volontaire ou involontaire survenant de son fait.

Le client s’engage par ailleurs à garantir et prendre en charge l’ensemble des condamnations et des frais de justice qui pourraient être encourus ou mis à la charge de CURTIS TAYLOR du fait des fautes, manquements ou autres actes survenant du fait du client.

Article 9 – Images et propriété intellectuelle

Le client se doit d’indiquer s’il accepte que son image soit utilisée par la société CURTIS TAYLOR, et, le cas échéant, signer l’exemplaire d’autorisation de droit à l’image.

Tous les éléments visuels et sonores de CURTIS TAYLOR et de son site internet, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets et plus généralement par tous droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de CURTIS TAYLOR. Aucun des éléments du site internet ou de tout ou partie de ceux-ci ne pourra être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de CURTIS TAYLOR.

Article 10 – Service clientèle

La satisfaction de ses clients est une préoccupation constante de la société CURTIS TAYLOR.

De ce fait, elle essaie de répondre aux attentes des ses clients le plus rapidement possible et de leur répondre dès que possible après réception d’une demande, suggestion ou réclamation.

Pour toute demande, suggestion ou réclamation, le client est invité à contacter le service client : M. Curtis Taylor – Courrier électronique : curtiscoaching@gmail.com – Téléphone : 06 20 03 04 87

Article 11 – Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige susceptible de s’élever entre les parties, à propos de l’exécution ou de l’interprétation du présent contrat, sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Marseille.

Article 12 – Divers

Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des conditions générales de vente ne saurait affecter la validité de l’intégralité des conditions générales de vente, dont les autres stipulations garderont toutes leur force et leur portée. Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les clients à méconnaître les présentes conditions générales de vente.

Le fait pour CURTIS TAYLOR de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l’une quelconque des clauses du contrat, ne peut être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Les conditions générales de vente sont consultables sur le Site et peuvent être modifiées à tout moment à la discrétion de CURTIS TAYLOR sans autre formalité que leur mise en ligne, seule la dernière version sera applicable.